Acheter un bien immobilier en famille à l’étranger : partager les responsabilités
L’achat d’une résidence secondaire à l’étranger en famille peut être une expérience enrichissante. Il permet de profiter d’un lieu commun et de découvrir une nouvelle culture.
Une maison de vacances peut également devenir un patrimoine familial transmissible aux générations suivantes. Toutefois, un achat immobilier à plusieurs nécessite une organisation claire dès le départ.
« Une maison de vacances à l’étranger peut contribuer à renforcer les liens familiaux. Elle offre à plusieurs générations un lieu commun où se retrouver et partager du temps ensemble. »
Protéger son patrimoine et préserver les relations familiales
Un achat immobilier en famille nécessite une organisation juridique adaptée. Les règles mises en place doivent pouvoir protéger le patrimoine familial sur le long terme.
« Il existe plusieurs façons de structurer juridiquement la propriété d’un bien immobilier. Le choix dépend de la situation et des objectifs de chaque famille. Celui qui investit le plus peut, par exemple, disposer de pouvoirs de décision plus importants. »
« L’essentiel est de définir clairement les règles dès le départ et de s’engager à les respecter. Il faut également anticiper les éventuels désaccords. Un financement familial constitue-t-il un prêt ou un don ? Comment le bien sera-t-il utilisé ? Les périodes d’occupation seront-elles réparties équitablement ? »
Avec le temps, les circonstances familiales peuvent évoluer. De nouveaux membres peuvent également entrer dans la famille. Formaliser les droits et obligations de chacun par écrit permet de réduire les risques de conflits futurs.
Achat immobilier familial à l’étranger : propriété et succession
Nous avons demandé à des avocats spécialisés de présenter différentes solutions juridiques pour structurer un achat immobilier familial à l’étranger.
Selon Giandomenico De Tullio, du Cabinet d’avocats De Tullio en Italie, une solution peut consister à séparer l’usufruit et la nue-propriété dès l’acquisition du bien.
« En Italie, il peut être envisagé que les grands-parents acquièrent l’usufruit du bien, tandis que leurs enfants acquièrent la nue-propriété. Au décès des usufruitiers, l’usufruit s’éteint et les nus-propriétaires deviennent automatiquement pleins propriétaires du bien. »
Cette structure peut permettre d’anticiper la transmission du bien. Elle doit toutefois être étudiée au regard des règles successorales et fiscales applicables, car ses conséquences dépendent de la situation familiale et patrimoniale de chacun.
Besoin d’aide pour acheter en famille en Italie?
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Publié pour la première fois en Grande-Bretagne en 2017 par : The Overseas Guides Company Ltd. 26-28 Hammersmith Grove, Londres, W6 7BA.
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Lisez aussi: Qu’est-ce qu’un certificat d’occupation? Vous pouvez aussi consulter nos vidéos d’information (en anglais).
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